top of page

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :

 

MVM 26 est une entreprise de menuiserie agencement 

 

​

Entreprise individuelle enregistré sous le code NAF 4332 A 

Directeur : DOFFAGNE David 
siret : 79916492600047
Siège social : 1 rue du vivarais 26540 MOURS SAINT EUSEBE  

Tél :  0631167562

Mail : doffagnedavid@gmail.com

​

Directeur de la publication  Doffagne David 

Hébergeur du site : Wix, PO box 40190 San Francisco, CA United States, tél : 1-415-639-9034

La connexion au site https://www.westycombi.com/ implique l'acceptation des présentes Conditions générales d'utilisation.

 

- Droits d'auteur

  • Le site https://www.westycombi.com/ constitue une création intellectuelle dont  est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  • L'ensemble des éléments disponibles sur le site https://www.westycombi.com/ dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site https://www.westycombi.com/sont la propriété de MVM 26 ou de tiers ayant autorisés Doffagne David ! à les utiliser.

  • Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site https://www.westycombi.com/ sans avoir obtenu l'autorisation préalable  est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

- Responsabilité

  • MVM 26 ! ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site https://www.westycombi.com/

- Respect des réglementations et de la déontologie

       Le site  https://www.westycombi.com/ est exploité par " MVM 26!  " .

  • MVM26 ! dont le siège social est en Essonne  et les présentes Conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

  • Les internautes se connectant au site https://www.westycombi.com/ à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicables à ces pays.

 

MVM 26 ! se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions générales d'utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions générales d'utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.

bottom of page